{"id":1088870,"date":"2026-04-13T08:58:48","date_gmt":"2026-04-13T08:58:48","guid":{"rendered":"https:\/\/www.solystic.com\/?page_id=1088870"},"modified":"2026-04-13T14:00:35","modified_gmt":"2026-04-13T14:00:35","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.solystic.com<\/a><\/link-block><\/response-element> appartenant \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC SAS, Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e dont le capital est de 18.665.680\u20ac, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Nanterre sous le num\u00e9ro 393 502 463. Le si\u00e8ge social est sis 450 rue Roland Moreno - 26300 Alixan.<\/p>\n

Le terme SOLYSTIC est utilis\u00e9 dans ce site pour d\u00e9signer indiff\u00e9remment la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC SAS. Les marques SOLYSTIC, V-B, COPERNIC, SOSI, XMS, Soly sont des marques d\u00e9pos\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC SAS. L'acc\u00e8s et l'utilisation de ce pr\u00e9sent site ne sauraient \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme accordant quel que droit que ce soit relatif \u00e0 ces marques.<\/p>\n

L'utilisation du site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sents termes et conditions d'utilisation. En utilisant et en parcourant le site, vous acceptez de vous conformer aux pr\u00e9sentes conditions d'utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et accept\u00e9es dans leur int\u00e9gralit\u00e9. L'utilisation du site est subordonn\u00e9e au r<\/sup><\/source-footnote><\/span>espect des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation que tout utilisateur reconna\u00eet accepter sans r\u00e9serve du seul fait de son acc\u00e8s au dit site. Si vous refusez d'accepter ces conditions d'utilisation, nous vous demandons de ne pas parcourir le site et de ne proc\u00e9der \u00e0 aucun t\u00e9l\u00e9chargement d'\u00e9l\u00e9ments y figurant.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

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Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activit\u00e9s, les implantations, les m\u00e9tiers, les produits de SOLYSTIC.<\/p>\n

SOLYSTIC s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilit\u00e9s, l'exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur ce site, dont elle se r\u00e9serve le droit de corriger, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu. Toutefois, SOLYSTIC ne peut garantir l'exactitude, la pr\u00e9cision ou l'exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 la disposition sur ce site.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, SOLYSTIC d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 :<\/p>\n

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    pour toute interruption du site,<\/p>\n<\/li>\n

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    survenance de bogues,<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n<\/li>\n

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    pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline>\u00a0<\/p>\n<\/li>\n

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    pour tous dommages r\u00e9sultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informati<\/sup><\/source-footnote><\/span>ons mises \u00e0 la disposition sur le site,<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline>\u00a0<\/p>\n<\/li>\n

  • \n

    et plus g\u00e9n\u00e9ralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou cons\u00e9quences en ce y compris notamment les co\u00fbts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens propos\u00e9s sur le site, les pertes de profits, de client\u00e8le, de donn\u00e9es ou tout autre perte de biens in<\/span>corporel<\/sup><\/source-footnote><\/span>s pouvant survenir \u00e0 raison de l'acc\u00e8s de quiconque au site ou de l'impossibilit\u00e9 d'y acc\u00e9der ou du cr\u00e9dit accord\u00e9 \u00e0 une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline>\u00a0<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n

    Vous trouverez, ci-dessous, notre politique en mati\u00e8re de responsabilisation<\/sup><\/source-footnote><\/span> et de traitement des donn\u00e9es personnelles. Nous vous engageons vivement \u00e0 la lire. En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous d\u00e9taillons et vous adh\u00e9rez aux termes et conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s. Nous nous effor\u00e7ons de maintenir accessible le site, sans pour autant \u00eatre tenus \u00e0 aucune obligation d'y parvenir. Il est pr\u00e9cis\u00e9 qu'\u00e0 des fins de maintenance, de mise \u00e0 jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'acc\u00e8s au site pourra \u00eatre interrompu. Nous ne sommes en aucun cas responsables de ces interruptions et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l'utilisateur.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

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    DONNEES PERSONNELLES<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/h3>\n

    Cliquez ici pour consulter notre Politique relative<\/sup><\/source-footnote><\/span> \u00e0 la gestion des donn\u00e9es priv\u00e9es.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

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    RESPONSABILITE \u2013 DROITS D'AUTEURS<\/h3>\n

    Par ailleurs, SOLYSTIC d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9, pour quelque dommage que ce soit, qu'il s'agisse d'une limitation des dommages directs ou indirects, quant aux contenus et \u00e0 l'utilisation des sites vers lesquels des liens hypertextes sont propos\u00e9s dans le cadre du pr\u00e9sent site, la connexion \u00e0 ces sites se faisant sous la seule responsabilit\u00e9 de l'utilisateur. SOLYSTIC interdit la mise en place d'un lien hypertexte en direction du<\/sup><\/source-footnote><\/span>pr\u00e9sent site, sans son accord \u00e9crit et pr\u00e9alable. Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l'utilisateur sur les sites internet de diff\u00e9rents partenaires. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que nous n'avons pas v\u00e9rifi\u00e9 tous les sites \u00e9ventuellement reli\u00e9s au sien, leur contenu et les informations qui y sont pr\u00e9sentes, et d\u00e9cline par cons\u00e9quent toute responsabilit\u00e9 sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'utilisateur. Le recours \u00e0 ces sites par l'utilisateur rel\u00e8ve de la seule responsabilit\u00e9 de ce dernier. L'utilisation des donn\u00e9es collect\u00e9es par le site SOLYSTIC rel\u00e8ve de la seule re<\/sup><\/source-footnote><\/span>sponsabilit\u00e9 de ses auteurs et est faite \u00e0 leurs risques et p\u00e9rils. Les informations l\u00e9gales d\u00e9crites ici n'ont pas vocation \u00e0 \u00eatre exhaustive. En cons\u00e9quence, chaque visiteur du site SOLYSTIC devra se conformer aux dispositions l\u00e9gales applicables \u00e0 chaque circonstance.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

    La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que, et sans \u00eatre limitatif, les textes, d\u00e9nominations, marques, slogans, logos, photographies, images anim\u00e9es ou non, vid\u00e9os, graphismes, ic\u00f4nes, dessins et sons figurant sur ce site sont, sauf indications particuli\u00e8res, la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de SOLYSTIC ou sont diffus\u00e9es avec<\/sup><\/source-footnote><\/span>l'autorisation de leur propri\u00e9taire, et sont r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est permise. En revanche, toute modification, location, transmission, diffusion ou emprunt non autoris\u00e9 au pr\u00e9alable est interdit. Les documents de ce site ne peuvent \u00eatre vendus ou commercialis\u00e9s dans un but lucratif.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

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    DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h3>\n

    Ce site et son contenu sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d'auteur et\/ou autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui sont la propri\u00e9t\u00e9 de SOLYSTIC ou de tiers. Les marques figurant sur ce site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC et ne sont, en aucun cas, exhaustives de l'ensemble des marques utilis\u00e9es par nos services. Nous attirons l'attention de l'utilisateur sur le fait que les r\u00e9f\u00e9rences aux produits, services et marques nous appartenant ne sont pas exhaustives de nos droits.<\/sup><\/source-footnote><\/span> L'acc\u00e8s au site ne conf\u00e8re aucun droit autre que celui d'en visiter le contenu.<\/sup><\/source-footnote><\/span> La mise en ligne du pr\u00e9sent site n'emp<\/span>orte pas licence d'utilisation des marques \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessus, u<\/sup><\/source-footnote><\/span>ne telle utilisation \u00e9tant subordonn\u00e9e au consentement \u00e9crit, pr\u00e9alable et expr\u00e8s du propri\u00e9taire des marques. Tous les \u00e9l\u00e9ments du pr\u00e9sent site (texte, photog<\/sup><\/source-footnote><\/span>raphie, illustrations, logo, ic\u00f4nes, fichiers disponibles en t\u00e9l\u00e9chargement, clips vid\u00e9os ou sonores, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC et sont, le cas \u00e9ch\u00e9ant, prot\u00e9g\u00e9s par des brevets. Ces \u00e9l\u00e9ments sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois fran\u00e7aises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur, copyright, dessins et mod\u00e8les et brevets.<\/sup><\/source-footnote><\/span> La reproduction et\/ou la repr\u00e9sentation de ces \u00e9l\u00e9ments n'est autoris\u00e9e qu'\u00e0 des fins d'information pour un usage strictement personnel et priv\u00e9 pour vous permettre de<\/sup><\/source-footnote><\/span>mieux conna\u00eetre SOLYSTIC. Est notamment interdit la pr\u00e9sentation d'une des pages du pr\u00e9sent site dans une page web n'appartenant pas \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC. Toute utilisation des \u00e9l\u00e9ments du pr\u00e9sent site \u00e0 des fins diff\u00e9rentes, notamment \u00e0 des fins publiques, commerciales ou humoristiques, fera l'objet de poursuites j<\/span>udiciaires en France comme \u00e0 l'\u00e9tranger.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

    <\/span>Contrefa\u00e7on<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/b> <\/span>Toute reproduction ou repr\u00e9sentation, m\u00eame partielle, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, r\u00e9alis\u00e9e sans le consentement \u00e9crit, pr\u00e9alable et expr\u00e8s de la s<\/sup><\/source-footnote><\/span>oci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC est<\/sup><\/source-footnote><\/span>interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

    Copyright<\/b> Toutes les pages du site de la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC sont prot\u00e9g\u00e9es au titre du droit d'auteur \u00a9. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s, notamment de reproduction, de repr\u00e9sentation, d'adaptation et de diffusion. Toute reproduction (exemple : technique du \" framing \"), repr\u00e9sentation, diffusion, insertion (exemple : technique du \" in line linking \") par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, ainsi bien en tout qu'en partie, \u00e0 usage en tout ou en partie ou \u00e0 l'usage commercial ou \u00e0 tout ou partie de tiers d'\u00e9l\u00e9ments ou de pages de ce site par un tiers, seraient susceptibles de constituer une contrefa\u00e7on et sont interdites \u00e0 d\u00e9faut d'une autorisation expresse, \u00e9crite et pr\u00e9alable de SOLYSTIC. SOLYSTIC et toutes les soci\u00e9t\u00e9s ayant contribu\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation et \u00e0 la mise en place de ce site ne peuvent, en cons\u00e9quence, \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme responsables :<\/p>\n

      \n
    • \n

      des dommages r\u00e9sultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 disposition sur le site ;<\/p>\n<\/li>\n

    • \n

      et plus g\u00e9n\u00e9ralement d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique, suite \u00e0 une utilisation ou acc\u00e8s au site ou t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ce site. Ce site a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 en ligne le 26 septembre 2017 en tenant compte des faits et situations se r\u00e9v\u00e9lant exacts au moment de la mise \u00e0 jour du site.<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n

      DONNEES STATISTIQUES DE SUIVI<\/h3>\n

      Notre site est con\u00e7u pour \u00eatre particuli\u00e8rement attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est entre autre pour cela que nous faisons usage de cookies. Nous utilisons les donn\u00e9es de connexion pour nos statistiques de consultation (nombre de visites, rubriques visit\u00e9es, type de navigateur\u2026) afin d'optimiser notre site en termes de structure, des informations en rubriques et de navigation, mais en aucu<\/sup><\/source-footnote><\/span>n cas ces informations sont transmises \u00e0 des tier<\/span><\/span>s.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

      <\/span><\/span>Qu'est-ce qu'un \"cookie\" ?<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/b> <\/span><\/span>Les cookies sont des fichiers de texte, informatifs que votre navigateur Internet place sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent \u00eatre configur\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 ne pas les accepter ou \u00e0 signal<\/sup><\/source-footnote><\/span>er lorsqu'un cookie est envoy\u00e9.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

      <\/span>En g\u00e9n\u00e9ral, quelle est l'utilit\u00e9 des cookies ?<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/b> <\/span>Les cookies ont 3 fonctions :<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

        \n
      • \n

        <\/span>Maintien de l'\u00e9tat d'une<\/sup><\/source-footnote><\/span> application : cela signifie que chaque fois que vous r<\/sup><\/source-footnote><\/span>evenez dans un site, vous commencez l\u00e0 o\u00f9 vous l'aviez quitt\u00e9 la fois pr\u00e9c\u00e9dente.<\/span><\/p>\n<\/li>\n

      • \n

        Suivi de votre trajet dans le site : le cookie enregistre votre parcours dans l<\/span>e site ou les pages les plus visit\u00e9es. Cela nous permet l'optimisation du site en fonction de<\/span>s centres d'int\u00e9r\u00eats<\/sup><\/source-footnote><\/span>des visiteurs.<\/span><\/p>\n<\/li>\n

      • \n

        <\/span>Reconnaissance de donn\u00e9es personnelles que vous avez pr\u00e9alablement rentr\u00e9<\/sup><\/source-footnote><\/span>es dans le site.<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n

        Doit-on supprimer les cookies et comment ?<\/sup><\/source-footnote><\/span><\/b> Vous \u00eates libre de le faire.<\/sup><\/source-footnote><\/span> Si vous pensez que les cookies sont une intrusion dans votre vie priv\u00e9e, supprimez-les. Cependant, nous ne le recommandons pas. Cela diminuera la facilit\u00e9 d'acc\u00e8s \u00e0 des informations utiles et personnalis\u00e9es lors de vos visites ult\u00e9rieures.<\/sup><\/source-footnote><\/span> Pour supprimer ces cookies, suivez la proc\u00e9dure suivan<\/sup><\/source-footnote><\/span>te : allez dans votre dossier cookies, normalement appel\u00e9 \" cookies \" sur votre disque dur (c:\\windows\\cookies par exemple), les s\u00e9lectionner et les supprimer comme tout autre fichier.<\/source-inline-chip><\/sources-carousel-inline><\/p>\n

        <\/div>\n

         <\/p>\n

        LES CREDITS<\/h3>\n

        Le Site est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 EXOCORP<\/b>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 27 avenue Lacassagne 69003 Lyon.<\/p>\n

        Le directeur de la publication est Jean-Christophe MASSOTTE, Directeur Strat\u00e9gie et Business Development.<\/p>\n

        Ce site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et d\u00e9velopp\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 EXOCORP<\/b> (27 avenue Lacassagne 69003 Lyon) et est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 o2switch<\/b> (Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand).<\/p>\n

        Cr\u00e9dits photographiques et iconographiques : CE10, DP-DHL, Emeis, MAG & Tagada, G. Kertesz, Kollectiveagency, R. Pex, J. Robert, G. Simard, JC. Vaillant, J. Van Eck<\/p>\n

        DROIT APPLICABLE - JURIDICTION<\/h3>\n

        Les pr\u00e9sentes conditions d'utilisation sont soumises au droit fran\u00e7ais. Tout litige non r\u00e9gl\u00e9 de mani\u00e8re transactionnelle sera port\u00e9 devant le Tribunal de Commerce de Paris ou toute autre juridiction comp\u00e9tente. Dans l'\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 l'une quelconque des dispositions des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation serait d\u00e9clar\u00e9e nulle et sans effet, une telle stipulation devra \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 refl\u00e9ter aux mieux les intentions des parties et les stipulations restantes seront consid\u00e9r\u00e9es comme applicables de plein droit. La non application ou l'absence de revendication de l'application par la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC de l'une quelconque des stipulations des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation ou de l'un quelconque droits ne saurait en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une renonciation par la soci\u00e9t\u00e9 SOLYSTIC \u00e0 une telle stipulation ou un tel droit.<\/p>\n

        Texte actualis\u00e9 en juillet 2026.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1088870","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1088870","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1088870"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1088870\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1088897,"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1088870\/revisions\/1088897"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.solystic.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1088870"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}